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Avis 20171869
Mairie de Blauvac
Copies des arrêtés accordant des permis de construire sur les parcelles AB 34, AB 297, AC 25, AE...
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Avis 20171914
Mairie de Vico
Copie du certificat d'achèvement des travaux exécutés par leur voisin, Monsieur X, dans le cadre...
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Avis 20171939
Mairie de Thorens-Glières
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté du 7 janvier 2016 portant délégation au bénéfice de...
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Avis 20171943
Mairie de Velles
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) la délibération approuvant...
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Avis 20171945
Mairie de Fayence
Communication par voie postale des documents suivants :
1) les arrêtés de la police municipale...
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Avis 20172005
Mairie de Le Val
Copie de l'avis défavorable du gestionnaire de voirie communale du 5 janvier 2017 ayant motivé...
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Avis 20172044
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de l’autorisation de travaux n° 91.494.16.1.0006 délivrée le 25 août 2016.
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Avis 20172046
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de l'autorisation de travaux n° 914941610005 délivrée le 25 août 2016.
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Avis 20172053
Préfecture des Côtes-d'Armor
Copie des documents suivants :
1) la décision de contrôle de légalité accordant à la Chambre de...
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Avis 20172072
Mairie d'Auzeville-Tolosane
Communication des documents suivants, relatifs à la demande de permis de construire de la...
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Avis 20172079
Mairie de Montereau-Fault-Yonne
Communication de l'autorisation délivrée à son voisin, Monsieur X pour la construction d'une...
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Avis 20172184
Mairie de Salses-le-Château
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs au permis de construire X :
1)...
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Avis 20172235
Préfecture de la Loire
Communication des documents suivants avec mention de la date de transmission dans les services...
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Avis 20165299
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de documents relatifs à une autorisation de travaux concernant un établissement recevant...
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Avis 20165314
Mairie de Caen
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 01411816R036 accordé à la société BG...
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Avis 20165319
Mairie de l'Etang-la-Ville
Copie des décisions relatives aux nouvelles demandes de déclaration préalable et d'autorisation...
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Avis 20165334
Direction départementale des territoires de l'Orne (DDT 61)
Communication des certificats d'urbanisme accordés ou refusés déposés depuis 2014 relatifs à des...
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Avis 20165349
Mairie de Saint-Aunès
Copie de documents relatifs au permis d'aménager PA n° 0342016A0002 sur les parcelles AL 35 et...
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Avis 20165350
Mairie de Chambonas
Copie du dossier de permis de construire accordé à Monsieur X pour la construction de deux...
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Avis 20165351
Mairie de Villelaure
Copie par courriel de documents relatifs au permis de construire n° PC 08414716S0004 délivré le...