-
Avis 20214086
Syndicat intercommunal à vocation multiple des Plaines et Coteaux du Volvestre (SIVOM 31)
Communication des documents comptables attestant du fait que le SSIAD-ESA n'a pas perçu les...
-
Avis 20214154
Mairie de Ponthévrard
Communication, sous forme dématérialisée, de l’intégralité des documents suivants y compris...
-
Avis 20214588
Mairie de Paris
Copie des documents relatifs à la gestion du budget de la ville au titre de l'année 2020, non...
-
Avis 20214736
Conseil de fabrique de la paroisse de Saint-Maurice de Fegersheim
Communication de la copie des documents suivants :
1) les comptes 2019 du foyer paroissial ;
2)...
-
Avis 20214067
Mairie de Mauriac
Communication, de préférence sous la forme numérisée (PDF), des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20214095
Mairie de Triel-sur-Seine
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents et rapports de...
-
Avis 20213212
Mairie de Montry
Communication, soit par consultation sur place, soit par voie postale, soit encore par courrier...
-
Avis 20213326
Mairie de Bézannes
Consultation de la copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'audit financier version...
-
Avis 20213371
Mairie de Parmain
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs associés à l’état des restes à réaliser (en...
-
Avis 20213496
Mairie de Villefranche-d'Albigeois
Copie, au format papier, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20213504
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les mandats et factures...
-
Conseil 20213851
Mairie de Coin-lès-Cuvry
Caractère communicable du document budgétaire de travail nommé « Édition préparatoire du budget...
-
Avis 20213044
Mairie de Talairan
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du devis de « X » voté en conseil...
-
Avis 20213091
Mairie de Mauriac
Communication, de préférence sous la forme numérisée (PDF), des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20213416
Mairie de Beaulieu-sur-Mer
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, du Plan pluriannuel d'Investissement de...
-
Avis 20213390
Mairie de la Trinité-sur-Mer
Communication de l'étude intitulée « Finances prospectives de La Trinité-sur-Mer » réalisée en...
-
Avis 20211745
Mairie de Rayol-Canadel-Sur-Mer
Communication des détails du compte 60623 « Alimentation », page 11 du compte administratif ...
-
Avis 20212362
Mairie d'Epenoy
Communication des coûts des travaux de la construction de l'école ainsi que des travaux engagés...
-
Avis 20212422
Mairie de Vaulx-en-Velin
Copie des factures de la société REPRO CONCEPT pour les années 2016 à 2020.
-
Avis 20212423
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication, par voie électronique, des mandats de paiement des honoraires d'avocats pour les...