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Avis 20173060
Mairie de Rompon
Consultation des documents suivants :
1) l'avis de publicité émis pour les travaux du plateau...
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Avis 20173061
Mairie de Saussan
Consultation des documents suivants :
1) le compte administratif 2016 ;
2) le compte de gestion...
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Avis 20173064
Conseil départemental du Tarn
Communication, dans le cadre de l'affaire X contre le département du Tarn (CE n°402 164) des...
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Conseil 20173070
Mairie d'Arcueil
Caractère communicable au CNFPT (centre national de la fonction publique territoriale) des...
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Avis 20173084
Mairie de Loos
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173086
Mairie de Marly (59)
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173088
Mairie de Maubeuge
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173089
Communauté de communes du Pays du Clermontois
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté de communes...
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Avis 20173090
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté...
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Avis 20173091
Mairie de Villers-Cotterêts
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173092
Mairie de Montataire
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173148
Association Syndicale Autorisée de Défense contre la mer « Digue Passous »
Communication du détail ventilé des comptes de l'association syndicale par nature de dépenses et...
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Avis 20173173
Communauté de communes de Loué Brûlon Noyen (LBN)
Communication par courrier électronique des comptes rendus des réunions suivantes du conseil...
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Avis 20173208
Syndicat Intercommunal de Gestion et d'Aménagement de Superbagnères (SIGA)
Communication des documents suivants, concernant le SIGAS :
1) le compte administratif pour...
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Avis 20173221
Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Communication des documents suivants pour l'exercice 2017 :
1) les règles de calcul retenues...
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Avis 20173238
Mairie de Fonteny
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20173265
Montélimar-Agglomération, communauté d'agglomération
Copie, en qualité de maire d'une commune membre, des grands livres de comptabilité de...
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Avis 20173280
Mairie d'Argilly
Communication, depuis la date à laquelle la gestion de la section de commune d'Antilly a été...
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Avis 20173304
Mairie de Magny-en-Vexin
Communication, à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) mise en place...
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Avis 20173318
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication des documents suivants, concernant les associations ADFI Paris IDF et CCMM IDF :...