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08/10/2015 Economie

  • Avis 20154320
    Mairie de Belpech
    Communication des documents suivants concernant le lot n° 4 du marché public ayant pour objet la...
    08/10/2015 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20154337
    Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
    Copie, sur un support identique à celui utilisé par le STIF, des documents suivants concernant...
    08/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
  • Avis 20154356
    Mairie de Frontignan
    Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
    08/10/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20154386
    ENEDIS (ex-ERDF)
    Copie des documents suivants relatifs à l'intervention, en 2006, des services de ERDF dans sa...
    08/10/2015 Sans objet/Perdu Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique
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Résultats 41 à 44 sur 44 trouvés.

Administrations

2 Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie 1 Agence régionale Pays de la Loire 1 Batigère Sarel 1 Centrale d'achat de l'informatique hospitalière (CAIH) 1 Chambre de commerce et d'industrie des Landes (CCI 40) 1 Commission de régulation de l'énergie (CRE) 1 Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC) 1 Communauté d'agglomération d'Evry Centre Essonne 1 Communauté d'agglomération de Lens-Liévin 1 Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)

Mots-clés

28 Marché public 11 Réutilisation 4 Délégation de service public 2 Accord-cadre 2 Contrôle 2 Infrastructures routières 1 Activités agricoles 1 Concurrence prix 1 Contrats administratifs 1 Eau

Thèmes

1 Agriculture 43 Agriculture 35 Marchés Et Contrats Publics 3 Régulation Économique 3 Secteurs Économiques 2 Agriculture 44 Industrie

Conclusions

20 Favorable/Sauf commercial industriel 15 Favorable 10 Sans objet/Communiqué 4 Défavorable/Commercial industriel 4 Irrecevable/Diffusion publique 4 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Incompétence/Privé
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