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24/01/2013 Environnement Développement Durable Et Transports/Transports

  • Avis 20125109
    SNCF
    Copie de la décision de fermer, jusqu'au 31 décembre 2012, le bureau information réservation...
    24/01/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
  • Avis 20125120
    Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo)
    Communication des documents suivants : 1) les statuts du syndicat mixte des transports en...
    24/01/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Finances Publiques Et Fiscalité/Fiscalité Locale Transports publics
  • Avis 20130018
    Conseil général du Pas-de-Calais
    Copie des documents suivants relatifs à la RD 945 reliant Lestrem à Béthune : 1) le dossier...
    24/01/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Enquête publique
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Conseil général du Pas-de-Calais 1 SNCF 1 Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo)

Mots-clés

2 Transports publics 1 Enquête publique

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Fiscalité Locale 3 Développement Durable Et Transports 3 Transports

Conclusions

2 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
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