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Avis 20172043
Conseil régional du Grand Est
Copie des subventions et aides allouées aux associations et entreprises culturelles pour les...
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Avis 20172058
Ministère de la culture
Copie des aides allouées aux associations et entreprises culturelles pour 2016 par...
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Avis 20170954
Conseil départemental des Ardennes
Copie des avis d'attributions des subventions allouées aux associations culturelles pour 2016.
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Avis 20171175
Mairie de Peymeinade
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents comptables relatifs aux...
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Avis 20171207
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Consultation des délibérations, avec le rapport préalable, établies par l'assemblée ou la...
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Avis 20171385
Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois
Communication, en sa qualité de conseillère communautaire, des chapitres des registres de...
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Avis 20171447
Mairie de Montluçon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le budget...
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Avis 20171524
Mairie de Branches
Consultation du carnet à souches pour la période du 1er janvier au 3 mars 2017.
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Avis 20170942
Mairie d'Aigues-Vives
Communication, de préférence par courriel, de documents relatifs au comité d'animation :
1) le...
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Avis 20170957
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par consultation gratuite sur place ou par...
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Avis 20171180
Mairie de Croisilles
Copie de documents relatifs au registre des bordereaux de mandats pour la période du 1er janvier...
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Avis 20171218
Mairie de Verdun
Communication du budget alloué à l’accueil des demandeurs d'asile dans sa commune.
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Avis 20171225
Mairie de Préseau
Communication par voie électronique des notifications des subventions d'investissement en...
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Avis 20171325
Mairie de Neuves-Maisons
Copie de l'ensemble des dépenses et recettes du poste « fêtes et cérémonies » pour les années...
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Avis 20170394
Mairie de Biscarrosse
Copie des documents suivants concernant l'Association culturelle biscarrossaise (ACB) :
1) ses...
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Avis 20170790
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20170821
Mairie de Préseau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les résultats...
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Avis 20170564
Association de chasse de Saint-Paul-La-Roche
Copie des documents suivants concernant l'association de chasse de Saint-Paul-La-Roche :
1) les...
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Avis 20170614
Mairie de Gagny
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du dernier rapport des activités et des...
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Conseil 20170620
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence
Possibilité pour la commune d'autoriser l'Etablissement public foncier (EPF) de la région...