Recherche - CADA

Syndicats et représentation Délégué

Avis 20182469
Ministère de la Justice

Communication par courrier du document relatif à l'état des effectifs au 1er janvier 2018,...

31/10/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20184791
Ministère de la Justice

Copie des documents suivants : 1) la page 31/60 du registre du comité d'hygiène, de sécurité et...

31/08/2019 Sans objet Travail Et Emploi / Droit Du Travail Syndicats et représentation
Avis 20192079
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)

Communication, format numérique, de l'’effectif de l’ensemble du personnel au 1er janvier 2019...

31/12/2019 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20185550
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Yonne (CGFPT 89)

Communication de l'ensemble des documents suivants, relatifs aux décharges d'activité de service...

31/12/2019 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation
Avis 20195831
Mairie de Pont-Saint-Esprit

Communication de la liste des agents promouvables de la collectivité au titre de l'année 2019.

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20200133
Mairie de Hagetmau

Copie, au format papier adressée au représentant local, Monsieur X ou par voie électronique à...

30/06/2020 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Syndicats et représentation Rémunération
Avis 20202970
Etablissement public de santé mentale Lille Métropole (EPSM 59)

Copie des avis rendus par les commissions administratives paritaires locales (CAPL) n° 6 et n° 9...

31/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation Hospitalière
Avis 20203372
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, à la suite du mouvement...

31/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20203388
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain (DSDEN 01)

Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative de l’ensemble...

31/12/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20203405
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Oise (DSDEN 60)

Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...

31/12/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20203407
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Sarthe (DSDEN 72)

Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, de la liste nominative des...

31/12/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20203411
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de Vendée (DSDEN 85)

Communication de la liste nominative des professeurs des écoles et instituteurs exerçant dans le...

31/12/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20203486
Direction des services départementaux de l'Education nationale de l'Yonne (DSDEN 89)

Communication, à la suite du mouvement intra-départemental 2020, de la liste nominative des...

31/12/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20203487
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)

Communication, à la suite du mouvement intra-départemental 2020, de la liste nominative des...

31/12/2020 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20203497
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Communication, au format CSV, de la liste des affectations des personnels suivants, au 1er...

31/12/2020 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20203880
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Seine-Maritime (DSDEN 76)

Communication à la suite du mouvement intra-départemental, des documents suivants : 1) la liste...

31/12/2020 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation Retraite
Avis 20203907
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Loire (DSDEN 43)

Communication, sous forme d'un traitement informatique d'usage courant conformément aux...

31/12/2020 Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20203909
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Indre (DSDEN 36)

Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, des documents relatifs aux...

31/12/2020 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation Retraite
Avis 20203914
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde (DSDEN 33)

Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, des documents suivants : 1) la...

31/12/2020 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation Retraite
Avis 20203932
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)

Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, de la liste nominative des...

31/12/2020 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation