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Avis 20165674
Eurométropole de Strasbourg
Consultation de l'autorisation d'occupation du domaine public pour la terrasse hivernale du...
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Avis 20170187
Mairie de Gigean
Copie de la décision du conseil départemental de la Gironde de renoncer à l'exercice de son...
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Avis 20170196
Conseil régional de Guadeloupe
Copie de documents afférents à la cession intervenue entre le Conseil général de la Guadeloupe...
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Avis 20170234
Voies navigables de France (VNF)
Communication, de préférence par courriel, des titres de recettes émis pour les exercices 2011 à...
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Avis 20170250
Mairie de Paris
Communication de l'accord donné à Voies Navigables de France, en vue de délimiter les zones...
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Avis 20170262
Mairie de Fougaron
Communication de documents relatifs au projet AFP :
1) les surfaces détenues par la commune à...