-
Avis 20172142
Centre hospitalier universitaire de Rennes (CHU)
Communication de la convention ou du contrat liant le CHU et les établissements de...
-
Avis 20172169
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication, par voie électronique, de l'intégralité des pièces de la convention signée entre...
-
Avis 20170475
Mairie de Cuers
Copie des comptes rendus financiers annuels 2014-2015 et 2015-2016 concernant le quartier des...
-
Avis 20170924
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du contrat signé entre la direction de la cantine SNCF de Villeneuve-Saint-Georges et la ...
-
Avis 20171151
Mairie de Béziers
Copie des documents suivants :
1) la lettre de convocation à la séance du conseil municipal du...
-
Avis 20175291
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)
Communication, par consultation ou délivrance d'une copie, du contrat de licence d'exploitation...
-
Avis 20175336
Mairie de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire délivré à la société X concernant...
-
Avis 20175508
Mairie de Château-Thierry
Communication des documents suivants concernant la consultation portant sur une concession...
-
Avis 20175808
Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples Région de Houdan - SIVOM
Copie des documents suivants concernant le contrat de concession de service public portant sur...
-
Avis 20172482
Mairie de Saintry-sur-Seine
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les mandats de...
-
Avis 20172639
Métropole de Lyon
Communication des documents suivants concernant les conventions passées avec la Chambre de...
-
Avis 20172936
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Communication du règlement de service du réseau public de distribution d'électricité ou le...
-
Avis 20173985
Mairie de Blevaincourt
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) l'acte de décès de Monsieur X, décédé le 26...
-
Avis 20174265
Mairie de Paris
Copie des conditions générales du document intitulé « Droit d'entrée d'animaux à la Ferme de...
-
Avis 20173072
Centre hospitalier intercommunal de Fréjus / Saint-Raphaël
Copie, de préférence, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de la...
-
Avis 20173170
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication du contrat de concession et de ses annexes, conclu avec la SOCIETE D'EXPLOITATION...
-
Avis 20173171
Société d'exploitation des ports du Détroit
Communication du contrat de concession et de ses annexes, conclu avec la région Hauts-de-France,...
-
Avis 20176101
Mairie de Rochefort
Copie des contrats de sponsoring signés avec des concessionnaires automobiles concernant...
-
Avis 20176105
Mairie d'Olivet
Copie, de préférence par courrier électronique ou par un lien de téléchargement sécurisé, des...