-
Avis 20154947
Mairie d'Angers
Copie de l'intégralité du dossier du docteur X relatif à la transformation du logement sis X en...
-
Avis 20154993
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie de documents relatifs au projet de parc photovoltaïque situé sur le territoire de la...
-
Avis 20155012
Mairie de Simiane-la-Rotonde
Copie, et non simple consultation, des documents suivants :
1) l'entier dossier du permis de...
-
Avis 20155014
Mairie de Sainte-Radegonde
Copie de documents concernant la création du lotissement « Le Jardin de la Reine » :
1) l'entier...
-
Avis 20155018
Mairie de Bordeaux
Communication, par courriel, des documents suivants relatifs à la déclaration préalable n° DP 13...
-
Avis 20155077
Mairie de Saint-Raphaël
Copie de documents dans le cadre du permis de construire relatif à l'immeuble La Palombine situé...
-
Avis 20155100
Mairie de Paris
Copie de documents concernant le permis de construire modificatif délivré à la société X pour la...
-
Avis 20155108
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire délivré à ses voisins Madame X et...
-
Avis 20155113
Mairie de Saint-François
Communication des documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 971 125 15 SF 006...
-
Avis 20155115
Préfecture de Saône-et-Loire
Copie du dossier de permis de construire relatif à un projet de parc éolien (quatre éoliennes)...
-
Avis 20155117
Mairie de Gretz-Armainvilliers
Copie de documents relatifs au gymnase Victor Hugo :
1) les arrêtés de permis de construire...
-
Avis 20155131
Mairie de Toulouse
Copie de l'entier dossier du permis de construire n° PC03155515C0365, comprenant notamment...
-
Avis 20155155
Mairie de Boisseron
Communication, sur cédérom ou support papier, des documents suivants, visés dans l'arrêté du...