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Eau Economie Délégué

  • Avis 20183623
    Société AGUR
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
    31/03/2019 Favorable Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
  • Avis 20183624
    Mairie de Lège-Cap-Ferret
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
    31/03/2019 Favorable Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
  • Avis 20202189
    Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
    Publication en ligne, dans un format interchangeable, ou, à défaut, dans une version au format...
    30/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Mise en ligne Eau
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique 1 Mairie de Lège-Cap-Ferret 1 Société AGUR

Séances

2 31/03/2019 1 30/09/2020

Mots-clés

3 Délégation de service public 1 Mise en ligne

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Industrie

Conclusions

2 Favorable 2 Incompétence/Renseignement 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Communiqué
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