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Avis 20155420
SAUR (64)
Communication des documents suivants :
1) les attestations d'assurance en cours de validité...
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Avis 20155436
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo
Consultation, dans des délais raisonnables, des marchés publics suivants référencés M2014-008...
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Avis 20155576
Mairie de Nogent-sur-Eure
Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur le projet de lotissement...
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Conseil 20155606
Communauté d'agglomération du territoire de la Côte Ouest (TCO)
Caractère communicable, à un cabinet d'avocats, des documents suivants concernant la convention...
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Avis 20155636
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des documents suivants portant sur la fourniture et l'installation d'un préau modulaire à...
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Avis 20155705
Ministère de la culture et de la communication
Copie, de préférence par voie électronique, des dossiers déposés au titre du fonds de soutien à...
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Avis 20155735
Mairie de Cavaillon
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
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Avis 20155750
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
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Avis 20155757
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
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Avis 20155758
Mairie de Saint-Martin-d'Hères
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les comptes rendus...
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Avis 20155770
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Communication de la décision de la ministre de l'écologie, du développement durable et de...
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Avis 20155803
Mairie de Villefranche-sur-Mer
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20155806
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Communication du dossier technique de l'aéronef ultra-léger motorisé (ULM) de type VL3.
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Avis 20155816
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant une convention...
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Avis 20155828
Communauté d'agglomération de Niort
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...
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Avis 20154858
Premier ministre
Communication, de préférence au format numérique, ou par courriel ou sur un site internet, de...
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Avis 20154984
Centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice
Copie des documents suivants concernant le marché public de conception-réalisation pour la...
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Avis 20155251
Premier ministre
Communication, en sa qualité de conseiller départemental, de préférence au format numérique ou...