-
Avis 20144237
Mairie de Lomme
Copie des documents suivants, à l'exception de ceux déjà communiqués :
1) l'ensemble des...
-
Avis 20144258
Mairie de Saussan
Copie de documents concernant la création de la ZAC des Horts de Vernis :
1) le projet de...
-
Avis 20144265
Préfecture du Nord
Communication d'une copie des déclarations individuelles de candidature aux élections...
-
Avis 20144288
Mairie d'Aire-sur-la-Lys
Copie et envoi postal de l'acte de mariage de Monsieur X X et Mademoiselle X X, célébré le 21...
-
Avis 20144307
Ministère de la justice
Communication des documents suivants le concernant :
1) la copie corrigée et annotée de...
-
Avis 20183620
Collège Forain François Verdier
Communication du dossier de réinscription de son fils pour le passage en 4ème.
-
Avis 20183934
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication, dans le cadre de l’avis favorable émis par le Comité d'organisation sanitaire et...
-
Avis 20184370
Tribunal d'instance de Bordeaux
Communication, dans le cadre de la mise sous tutelle de sa mère, Madame X, décédée le 28...
-
Avis 20185446
Centre hospitalier régional universitaire de Besançon (CHRU Besançon)
Communication de son dossier médical personnel détenu par les services de cardiologie et de...
-
Avis 20182938
Mairie de Rimplas
Copie du procès-verbal du conseil municipal du 14 octobre 2017.
-
Avis 20183723
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Consultation des archives contenant les premières délibérations prises par le syndicat après sa création.
-
Avis 20175282
Mairie de Gondecourt
Copie de documents dans le cadre du projet de plan local d'urbanisme de la commune :
1) la...
-
Avis 20175290
Mairie de Charleval
Copie de documents relatifs aux travaux de la salle communale « Charles IX » :
1) le programme...
-
Avis 20175302
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie, par envoi postal, de l’intégralité des résultats, et sans occultation, des analyses...
-
Avis 20175333
Conseil départemental du Nord
Copie de l'intégralité du dossier administratif de sa cliente.
-
Avis 20175547
Ministère de l'Intérieur
Copie de documents dans le cadre de sa convocation à la commission de réforme du 3 octobre 2017...
-
Avis 20175571
Mairie de Villecresnes
Communication des documents concernant le « quartier des logettes » autrement nommé « le...
-
Avis 20175644
Centre hospitalier Léon Binet de Provins
Communication de l’intégralité du dossier médical et administratif, concernant le suivi depuis...
-
Avis 20175664
Direction départementale de la protection des populations du Bas-Rhin (DDPP 67)
Communication de l'agrément, ou du renouvellement de l'agrément, de l'association pour le...
-
Avis 20175701
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission de...