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Avis 20132210
Agence régionale de santé d'Aquitaine (ARS 33)
Copie du rapport d'analyse des offres relatif au marché public ayant pour objet des prestations...
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Avis 20132211
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 86)
Copie de l'acte d'engagement relatif au marché public ayant pour objet des prélèvements et des...
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Avis 20132212
Mairie de Pernes-les-Fontaines
Communication d'une copie du courrier ou de tout autre document par lequel leur cliente a été «...
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Avis 20131451
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) - La Roselière de Calais
Communication des pièces médicales relatives à son épouse, Madame XXX XXX née L., pour laquelle...
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Avis 20131488
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la décision du 19 décembre...
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Avis 20131527
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication des documents suivants :
1) les dossiers de demandes de permis de recherches des...
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Avis 20131584
Mairie de Wintershouse
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés d'attribution des indemnités (IFTS, IEMP et IAT)...
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Avis 20131598
Mairie d'Orange
Copie intégrale de tous les enregistrements vidéo des séances du conseil municipal depuis le...
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Avis 20131648
Direction départementale des territoires de la Moselle
Communication d'une copie des déclarations de surfaces souscrites pour les années 2011 et 2012...