Recherche - CADA

Permis de construire Marché public Agriculture / Marchés Et Contrats Publics

Avis 20153046
Mairie de Woustviller

Copie des documents suivants : 1) l'acte d'acquisition des ateliers municipaux ; 2) s'agissant...

10/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
Avis 20182880
Lycée Français de Pondichéry

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à la construction du...

11/10/2018 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes Permis de construire
Avis 20183280
Mairie de Salasc

Copie des document suivants : 1) la délibération et le marché public portant sur la réfection...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire Budgets et comptes