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Activités sportives Economie Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Industrie Loisirs

  • Avis 20083530
    président de la fédération française de judo et disciplines associées (FFJDA)
    [voir avis]
    09/10/2008 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Enseignement Culture Loisirs/Sport Economie Industrie Agriculture Activités sportives
  • Avis 20010989
    président de la régie municipale des sports et des loisirs de Porté-Puymorens
    - copie du compte administratif et du compte de résultat de la régie pour l'année 1999.
    08/03/2001 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Enseignement Culture Loisirs/Sport Economie Industrie Agriculture Jeu d'argent Activités sportives
  • Avis 20013419
    maire d'Istres
    - copie du document administratif faisant état du montant de la subvention allouée pour la...
    13/09/2001 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Enseignement Culture Loisirs/Sport Economie Industrie Agriculture Activités sportives
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 maire d'Istres 1 président de la fédération française de judo et disciplines associées (FFJDA) 1 président de la régie municipale des sports et des loisirs de Porté-Puymorens

Séances

1 08/03/2001 1 13/09/2001 1 09/10/2008

Mots-clés

1 Jeu d'argent

Thèmes

3 Agriculture 3 Culture 3 Enseignement 3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales 3 Industrie 3 Loisirs 3 Sport 1 Jeux

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
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