Recherche - CADA

20/06/2013 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20130014
Mairie de Marseille

Copie de documents relatifs au permis de construire de Monsieur et Madame XXX délivré le 14...

20/06/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130029
Mairie de Saint-Clément de Valorgue

Communication, de préférence sous forme numérique, des demandes de permis de construire...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20130075
Mairie d'Ambazac

Communication des documents suivants : 1) l'autorisation de remblaiement de la zone humide...

20/06/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Hydrologie Pollution
Conseil 20130088
Mairie d'Huez

Caractère communicable d'un rapport d'expertise établi le 22 mai 2008 dans le cadre de la...

20/06/2013 Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20130094
Mairie de Chevigny-Saint-Sauveur

Copie du courrier du notaire de la SCI Edifpierre informant le maire de la commune de sa...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130098
Mairie de Gargenville

Copie de documents relatifs à deux permis de construire déposés par la SCI SEMIIC RANGIPORT, n°...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130104
Communauté d'agglomération Le Grand Narbonne

Copie de l'ensemble des études réalisées par les services du Grand Narbonne et présentées aux...

20/06/2013 Incompétence Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20130109
Mairie de Hauterive

Copie des observations émises par le service du contrôle de légalité de la préfecture de...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130136
Mairie de Coutras

Copie des documents suivants : 1) la délibération du 30 mai 2012 par laquelle le conseil...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Publicité
Avis 20130146
Mairie de Pierrerue

Communication de l'avis de la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) sur...

20/06/2013 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130196
Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire

Copie des plans de zonage et de servitudes du PLU de la commune au format vectoriel SIG.

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130199
Mairie de Joué-les-Tours

Copie des plans de zonage et de servitudes du PLU de la commune au format vectoriel SIG

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130220
Mairie de La Motte

Copie du compromis de vente concernant le Moulin de Vallongue sur plusieurs terrains cadastrés F...

20/06/2013 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale
Avis 20130226
Mairie de Pélissanne

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté, l'autorisation ou le permis de construire du...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire