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Territoriale Marché public Vie Publique Affaire courante

  • Avis 20074824
    maire de Cilaos
    - voir avis
    20/12/2007 Irrecevable Défavorable/Vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Marché public Territoriale POS-PLU Permis de construire
  • Avis 20124150
    Mairie de Wintershouse
    Communication, éventuellement sur support électronique, d'une copie des documents suivants : 1)...
    06/12/2012 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Carrière Territoriale Rémunération Budgets et comptes Marché public
  • Avis 20131528
    Conseil général de l'Ariège
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) les documents relatifs au marché conclu...
    04/07/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf établissement de document Vie Publique/Vie Locale Territoriale Effectif Carrière Budgets et comptes Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Conseil général de l'Ariège 1 Mairie de Wintershouse 1 maire de Cilaos

Séances

1 20/12/2007 1 06/12/2012 1 04/07/2013

Mots-clés

3 Marché public 2 Budgets et comptes 2 Carrière 1 Effectif 1 POS-PLU 1 Permis de construire 1 Rémunération

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 3 Vie Publique 3 Vie Locale

Conclusions

3 Favorable 2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Irrecevable
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