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Avis 20171681
Syndicat mixte de développement de la Vésubie et du Valdeblore
Copie des documents suivants :
1) la délibération du comité syndical du syndicat mixte par...
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Avis 20171683
Mairie de Lille
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20171742
Métropole de Lyon
Communication des documents suivants, relatifs au compte administratif pour l'année 2015 :
1)...
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Avis 20171836
Mairie de Rouen
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20171931
Mairie d'Argenteuil
Copie, en sa qualité de député du Val-d'Oise et conseiller municipal d’Argenteuil, des documents...
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Avis 20172301
Mairie de Toulouse
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172318
Mairie d'Argenteuil
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172324
Métropole du Grand Nancy
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté urbaine pour...
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Avis 20172327
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la métropole pour l'année 2016.
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Avis 20172328
Communauté d'agglomération Metz Métropole
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté...
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Avis 20172334
Mairie de Montreuil
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172338
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté...
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Avis 20172341
Mairie de Clermont-Ferrand
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172347
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté...
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Avis 20172368
Mairie de Marseille
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172369
Mairie de Nantes
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20171254
Association de Prévention Spécialisée Guénangeoise (APSG)
Communication des documents suivants :
1) le projet éducatif de l'association ;
2) le projet...
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Avis 20171302
Ligue Côte d’Azur de Karaté et disciplines associées
Copie, sur support papier, sur clé USB, ou via un lien « File Transfer Protocol (FTP) », des...
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Avis 20171303
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Communication d'éléments concernant le domaine de la forêt de Baudray situé sur le territoire de...
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Avis 20171316
Mairie de Clermont (40)
Copie des documents suivants :
1) les baux de location des deux appartements de l'ancien...