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Mairie de Montpellier 19/12/2013

  • Avis 20134990
    Mairie de Montpellier
    Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC du Polygone : 1) le cahier des charges...
    19/12/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
  • Avis 20134997
    Mairie de Montpellier
    Communication d’une copie de l’avis défavorable qui aurait été émis par la commission de...
    19/12/2013 Favorable/Sauf préparatoire Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Civile Prévention Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Mots-clés

1 Permis de construire 1 Prévention 1 Zones d’activités

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Civile 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf préparatoire
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