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Economie Agriculture Finances Publiques Et Fiscalité Culture Loisirs

  • Conseil 20084250
    maire de Saint-Pierre-des-Corps
    - caractère communicable, à un conseiller municipal, de la liste des annonceurs ayant réalisé...
    13/11/2008 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Enseignement Culture Loisirs/Culture Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture Marché public Communication
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Résultats 21 à 21 sur 21 trouvés.

Administrations

1 directeur régional de la jeunesse et des sports d'Alsace 1 maire d'Istres 1 maire de Civaux 1 maire de Saint-Paul-en-Jarez 1 maire de Saint-Pierre-des-Corps 1 maire de l'Hôpital 1 maire du Blanc-Mesnil 1 ministre de l'éducation nationale 1 ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative 1 premier président de la Cour des Comptes

Séances

2 27/04/2000 1 19/10/2000 1 21/12/2000 1 11/01/2001 1 08/03/2001 1 02/08/2001 1 13/09/2001 1 22/11/2001 1 10/01/2002 1 28/02/2002

Mots-clés

6 Activités sportives 4 Communication 3 Territoriale 2 Archives 2 Examen et concours 2 Patrimoine 2 Spectacle 1 Activités agricoles 1 Cadastre 1 Installations classées

Thèmes

21 Agriculture 21 Culture 21 Enseignement 21 Finances Publiques Et Fiscalité 14 Finances Locales 6 Finances Publiques 21 Industrie 21 Loisirs 8 Culture

Conclusions

14 Favorable 3 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Juridictionnel 2 Incompétence/Privé 2 Irrecevable 2 Irrecevable/Hors champ 1 Défavorable/Abusive 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

19 Affaire courante 2 Affaire de principe
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