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Conseil 20154465
Conseil départemental du Doubs
Caractère communicable, à des candidats évincés, des bordereaux de prix et des détails...
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Avis 20154469
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de documents relatifs au marché signé avec la société X à la suite de la consultation n°...
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Avis 20154476
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion de la...
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Avis 20154490
Office Public de l'Habitat, d'Aménagement et de Construction de l'Indre (OPAC 36)
Communication du book de la société PAM ART concernant le marché public ayant pour objet la...
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Conseil 20154515
Métropole européenne de Lille (MEL)
Caractère communicable, à un candidat évincé, du planning détaillé de l'attributaire concernant...
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Avis 20154516
Préfecture du Var
Communication d'une copie du procès-verbal de la réunion de la commission départementale...
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Avis 20154527
Agence de santé Océan Indien (ARS 974 - Pôle)
Communication d'une copie de l'entier dossier déposé le 8 août 2007 par Monsieur X auprès de...
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Avis 20154551
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie de documents relatifs à un marché public passé avec la SELARL X pour la prestation de...
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Avis 20154558
Ministère des Armées
Communication de l'accord-cadre ayant pour objet le maintien en condition opérationnelle des...
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Avis 20154561
Mairie de Saint-Martial-d'Artenset
Copie des devis des entreprises ayant répondu à l'appel d'offres pour la reconstruction du...
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Avis 20154565
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Cuiseaux (EHPAD 71)
Copie de documents relatifs à la consultation d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la...
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Conseil 20154568
Mairie de Talence
Caractère communicable, à un administré, du courrier informant une entreprise du caractère...
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Avis 20154570
Délégation départementale de l'ordre des pharmaciens de la Martinique
Copie du traité d'apport de fonds de commerce de l'entreprise individuelle « la pharmacie X » à...
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Avis 20154582
Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC)
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20154623
Etablissement public foncier des Yvelines (EPF 78)
Copie de documents relatifs à un marché public de services, pour la désignation d'un géomètre...
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Avis 20153716
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant le marché...
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Conseil 20154134
Communauté de communes du pays d'Evian
Caractère communicable, à une association en lien avec l'environnement, des documents suivants...
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Avis 20154299
Centre hospitalier de Lannemezan
Communication des documents attestant ou garantissant la conformité réglementaire des...
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Avis 20154315
Communauté d'agglomération du Mont-Valérien
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X, attributaire du lot n° 2 du marché...
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Avis 20154318
Mairie de Saint-Brice-sous-Forêt
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X, attributaire du lot n° 1...