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Avis 20135167
Service départemental d'incendie et de secours du Loiret (SDIS 45)
Communication du rapport Santé, sécurité au travail établi à la suite de l'enquête menée du 28...
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Avis 20130893
Préfecture de police de Paris
Copie du cadre juridique de mise à disposition au sein des commissariats des hôtesses d'accueil.
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Avis 20130938
Mairie de Lettret
Communication à des conseillers municipaux, par photocopies, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20131055
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis
Communication du document qui rassemble les portraits des agents de la communauté d'agglomération.
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Conseil 20131233
Mairie de Bordeaux
Caractère communicable du rapport de 2012 du ministère de la culture et de la communication...
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Avis 20131533
Mairie de Baho
Communication des éléments suivants :
1) le planning des agents affectés aux crèches, au...