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Budgets et comptes Effectif Carrière Vie Publique

  • Avis 20142325
    Mairie de Roquebrune-sur-Argens
    Copie des documents suivants : 1) le précédent règlement intérieur du conseil municipal ; 2)...
    24/07/2014 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Défavorable/Vie privée Vie Publique/Vie Locale Effectif Carrière Syndicats et représentation Territoriale Budgets et comptes Emprunt
  • Avis 20131528
    Conseil général de l'Ariège
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) les documents relatifs au marché conclu...
    04/07/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf établissement de document Vie Publique/Vie Locale Territoriale Effectif Carrière Budgets et comptes Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Conseil général de l'Ariège 1 Mairie de Roquebrune-sur-Argens

Séances

1 04/07/2013 1 24/07/2014

Mots-clés

2 Carrière 2 Effectif 2 Territoriale 1 Emprunt 1 Marché public 1 Syndicats et représentation

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf établissement de document
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