-
Avis 20140656
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)
Communication, par envoi électronique, des documents justifiant son temps de travail depuis...
-
Avis 20140658
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)
Communication, par envoi électronique, des documents justifiant son temps de travail pour les...
-
Avis 20140668
Centre hospitalier Camille Claudel de La Couronne
Communication, sur le fondement de l'article L 1110-4 du code de la santé publique et afin de...
-
Avis 20140681
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, sur le fondement de l'article L 1110-4 du code de la santé publique et afin de...
-
Avis 20140683
Préfecture de la Côte-d'Or
Communication des documents et éléments suivants relatifs à l'existence d'une « déclaration...
-
Avis 20140684
Ministère de la justice
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20140155
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)
Communication, par envoi électronique, des documents justifiant son temps de travail pour les...
-
Avis 20140464
Mairie de Phalsbourg
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la liste détaillée des créances...
-
Avis 20140484
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)
Communication, par envoi électronique, des documents justifiant son temps de travail pour les...
-
Avis 20140490
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)
Communication, par envoi électronique, des documents justifiant son temps de travail pour les...
-
Avis 20140493
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)
Communication, par envoi électronique, des documents justifiant son temps de travail pour les...
-
Avis 20140507
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie de l'entier dossier établi par l'ambassade de France au Bangladesh,...
-
Avis 20140508
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents justifiant et faisant...
-
Avis 20140523
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Reims Champagne-Ardenne (CROUS 51)
Communication d'une copie des relevés faisant apparaître le montant de la bourse d'études dont...
-
Avis 20140576
Institut Gustave Roussy de Villejuif
Communication de l'intégralité du dossier psychologique de leur fille et soeur, Madame X.,...