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Marché public Effectif Vie Publique

  • Avis 20143249
    Mairie de Macheren
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la liste du...
    02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Effectif Marché public Permis de construire
  • Avis 20131528
    Conseil général de l'Ariège
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) les documents relatifs au marché conclu...
    04/07/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf établissement de document Vie Publique/Vie Locale Territoriale Effectif Carrière Budgets et comptes Marché public
  • Avis 20125101
    Mairie de la Grande Motte
    Communication des documents suivants : 1) les marchés en cours d'exécution passés entre la...
    24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Vie Publique/Vie Locale Effectif Indicateurs économiques Marché public Moyens et fonctionnement
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Conseil général de l'Ariège 1 Mairie de Macheren 1 Mairie de la Grande Motte

Séances

1 24/01/2013 1 04/07/2013 1 02/10/2014

Mots-clés

3 Effectif 2 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Indicateurs économiques 1 Moyens et fonctionnement 1 Permis de construire 1 Territoriale

Conclusions

3 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Communiqué
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