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Avis 20141836
HAGANIS
Communication des documents suivants constituant le suivi des produits générés par...
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Avis 20142143
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de la demande d'approbation de tarifs adressée par la compagnie aérienne mongole XXX XXX à...
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Avis 20142161
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants pour les associations l’Union nationale des associations de...
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Avis 20142184
Préfecture de police de Paris
Communication de son dossier de naturalisation détenu par la préfecture de police.
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Avis 20142226
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants concernant les demandeurs d'asile dans le département de la...
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Avis 20142228
Syndicat des pharmaciens du Maine-et-Loire
Communication régulière, à des fins de réutilisation dans le cadre de l'établissement d'une...
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Avis 20142229
Syndicat des pharmaciens des Alpes-Maritimes
Communication régulière, à des fins de réutilisation dans le cadre de l'établissement d'une...
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Avis 20142257
Centre hospitalier Bretagne Atlantique Vannes-Auray
Communication d'une copie des procès-verbaux des réunions ordinaires et extraordinaires du...
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Avis 20142265
Mairie de Villefranche-de-Lauragais
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la manifestation organisée les 21 et...
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Avis 20142287
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Copie de la ou des décisions de l'INAO reconnaissant l'Association nationale et...
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Conseil 20142288
Université de technologie de Compiègne (UTC)
Caractère communicable des documents suivants, à Monsieur X, qui a travaillé sur une étude...
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Avis 20142302
Syndicat mixte des stations villages de la Haute-Romanche
Communication des documents suivants :
1) le devis quantitatif établi par leur économiste (le...
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Avis 20142317
Ministère de la justice
Communication des documents suivants, relatifs à la réunion de la commission administrative...
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Avis 20142345
Ministère de la justice
Communication des documents suivants :
1) les registres d'écrou pour la période allant de...
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Avis 20142348
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Communication des éléments suivants concernant la digue longeant leur terrain sur la commune de...
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Avis 20142355
Communauté urbaine de Bordeaux (CUB)
Communication des documents suivants, relatifs aux projets de déviation des bus de la rue...
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Conseil 20142387
Conseil général du Nord (CG 59)
Caractère communicable du rapport élaboré par l'inspection générale des services (IGS) afin...
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Avis 20142413
Mairie de Catus
Communication des documents suivants, relatifs au projet d’abattage d'arbres place du cimetière...
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Conseil 20142417
Conseil général de Tarn-et-Garonne (CG 82)
Caractère communicable du rapport d’évaluation, réalisé par un psychologue et un assistant...
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Avis 20142482
Mairie de Baie-Mahault
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des dossiers relatifs aux différentes décisions...