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Avis 20171776
Préfecture de la Moselle
Copie de l'arrêté municipal n° 8232/2014 concernant la délégation de signature durant la période...
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Avis 20171871
Mairie de Marly (59)
Copie des documents suivants concernant le Billard Club Municipal de Marly dont la commune est...
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Avis 20171875
Mairie d'Estrébœuf
Copie conforme à l'originale d'une convention signée entre Monsieur X, maire de la commune, et...
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Avis 20171894
Mairie de Marnes-la-Coquette
Communication des documents suivants :
1) le registre des courriers départ et arrivés pour...
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Avis 20171900
Mairie de Montigny-lès-Metz
Copie du devis de restauration de l'ancienne horloge du temple de la commune.
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Avis 20172068
Mairie de Clamart
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le diagnostic et le programme...
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Avis 20172082
Mairie d'Ailly
Copie de l'ensemble des plannings d'utilisation de la salle polyvalente communale pour les...
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Avis 20172102
La Poste
Communication du document expliquant concrètement les modalités de numérotation, par la poste,...
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Conseil 20172129
Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson
Caractère communicable, à un conseiller communautaire, maire de l'une des communes isolées,...
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Avis 20172135
Mairie de Berrien
Communication de la « liste de diffusion », visée par le maire et les conseillers municipaux de...
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Avis 20172196
Mairie de Carhaix
Communication des documents suivants :
1) les contrats de travail, bulletins de salaires,...
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Avis 20171401
Mairie de Behren-lès-Forbach
Copie de l'arrêté municipal n° 8232/2014 concernant la délégation de signature durant la période...
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Conseil 20172570
Mairie de Saint-Ouen
Caractère communicable du rapport d'activités 2015 et du compte annuel du résultat...
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Avis 20172828
Communauté de communes du pays du Poher
Communication des documents suivants :
1) les contrats de travail, bulletins de salaires,...