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18/06/2015 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20152164
    Mairie de Saint-Cyprien
    Copie du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) de la commune.
    18/06/2015 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20152174
    Mairie de Montbolo
    Copie de documents relatifs au lotissement Panorama Soleil : 1) le règlement 2) le plan de masse...
    18/06/2015 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Équipements collectifs
  • Avis 20152287
    Mairie de Ria-Sirach
    Copie des documents suivants : 1) le rapport de présentation du plan local d'urbanisme (PLU)...
    18/06/2015 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Montbolo 1 Mairie de Ria-Sirach 1 Mairie de Saint-Cyprien

Mots-clés

2 POS-PLU 1 Permis de construire 1 Équipements collectifs

Conclusions

1 Favorable/Sauf sécurité 1 Sans objet/Inexistant
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