CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Communauté d'agglomération du Grand Avignon Travail Et Emploi Défavorable/Vie privée

  • Conseil 20228118
    Communauté d'agglomération du Grand Avignon
    16/02/2023 Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Droit Du Travail Elections professionnelles Syndicats et représentation
  • Avis 20194500
    Communauté d'agglomération du Grand Avignon
    Communication, sous format informatique,par extraction des bases de données dans des tableurs...
    02/04/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf appréciation Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
  • Avis 20200273
    Communauté d'agglomération du Grand Avignon
    Communication, sous format informatique, des documents suivants : 1) la liste des agents ayants...
    02/04/2020 Favorable/Sauf établissement de document Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

2 02/04/2020 1 16/02/2023

Mots-clés

2 Rémunération 2 Territoriale 1 Elections professionnelles 1 Syndicats et représentation

Conclusions

2 Favorable/Sauf établissement de document 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page