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Effectif Syndicats et représentation Travail Et Emploi / Emploi Public Sans objet/Communiqué

  • Avis 20154667
    Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
    Communication de la liste nominative de l'ensemble des agents non titulaires employés par le...
    19/11/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif
  • Avis 20181498
    Mairie de Guyancourt
    Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal sur la...
    15/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Effectif Territoriale Syndicats et représentation Elections professionnelles
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Conseil départemental de Vaucluse (CD 84) 1 Mairie de Guyancourt

Séances

1 19/11/2015 1 15/09/2018

Mots-clés

2 Syndicats et représentation 2 Territoriale 1 Elections professionnelles 1 Représentation

Conclusions

1 Favorable/Sauf établissement de document
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