Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
31/12/2020
Effectif
Congés
Travail Et Emploi / Emploi Public
Avis 20202768
Centre intercommunal d'action sociale de Domme-Villefranche du Périgord (CCAS 24)
Copie des documents suivants : 1) la délibération du CIAS portant sur le cadre de la modulation...
31/12/2020
Sans objet/Communiqué
Travail Et Emploi / Emploi Public
Territoriale
Congés
Rémunération
Effectif