Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes du Briançonnais
Effectif
Représentation
Travail Et Emploi/Emploi Public
Sans objet/Communiqué
Avis 20133338
Communauté de communes du Briançonnais
Communication des documents suivants : 1) les délibérations prises après avis obligatoire du...
26/09/2013
Sans objet/Communiqué
Travail Et Emploi/Emploi Public
Territoriale
Représentation
Effectif