CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Prévention Intervention Ordre Public Et Sécurité

  • Avis 20142193
    Service départemental d'incendie et de secours de la Gironde (SDIS 33)
    Communication d'une copie du compte rendu établi par le SDIS à la suite de l'intervention des...
    03/07/2014 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Civile Prévention Intervention
  • Avis 20142399
    Service départemental d'incendie et de secours du Morbihan (SDIS 56)
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) toutes les pièces composant le rapport...
    24/07/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Civile Prévention Intervention Pollution Installations classées Risques chimiques et radiologiques
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Service départemental d'incendie et de secours de la Gironde (SDIS 33) 1 Service départemental d'incendie et de secours du Morbihan (SDIS 56)

Séances

1 03/07/2014 1 24/07/2014

Mots-clés

2 Intervention 1 Installations classées 1 Pollution 1 Risques chimiques et radiologiques

Thèmes

2 Justice 2 Ordre Public Et Sécurité 2 Sécurité Civile

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page