Recherche - CADA

31/12/2017 Surfaces agricoles Industrie

Avis 20171380
Association foncière de remembrement (AFR) et association syndicale des propriétaires des propriétés remembrées de Collorec

Copie des documents suivants concernant les séances du bureau de cette association : 1) le...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles Budgets et comptes
Avis 20174605
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)

Copie, de préférence par courriel des documents suivants concernant la réunion de la commission...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles Activités agricoles
Avis 20172489
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)

Communication par voie électronique du contrat signé avec la communauté de communes des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles