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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône (Agglo Villefranche Beaujolais)
Industrie
Favorable/Sauf préparatoire
Sans objet/Inexistant
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20152912
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône (Agglo Villefranche Beaujolais)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'exploitation...
30/07/2015
Sans objet/Inexistant
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public