Recherche - CADA

15/09/2018 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Sans objet/Communiqué

Avis 20181033
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine

Copie, par voie électronique, de l'ensemble des autorisations individuelles délivrées sur la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20181442
Société du Grand Paris

Communication, dans le cadre de l'arrêté interpréfectoral n° 2016-DRIEE 008 pris à la suite du...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Pollution
Avis 20181788
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)

Communication au format pdf, de documents relatifs au document dénommé « Comité de veille du...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20180289
Préfecture du Var

Copie de la fiche de contrôle établie par Monsieur X le 23 mai 2017 à la suite d'un...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20180423
Mairie de Seltz

Copie des décisions d'octroi des baux de chasse concernant les parcelles sises sur le ban de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche