Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

22/11/2012 Environnement

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 23 sur 23 trouvés.

Administrations

1 Association départementale des chasseurs de gibiers d'eau d'Indre-et-Loire 1 Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée 1 Communauté de communes du Pays de Salins-les-Bains 1 Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire 1 Mairie de Chevenoz 1 Mairie de Marseille 1 Mairie de Porto-Vecchio 1 Mairie de Tarcenay 1 Mairie de Trégastel 1 Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Mots-clés

5 Installations classées 4 Eau 3 Transports publics 2 Chasse - pêche 2 Hydrologie 1 Pollution 1 Risques chimiques et radiologiques 1 Risques naturels 1 Équipements collectifs

Thèmes

23 Développement Durable Et Transports 11 Risques Naturels Et Technologiques 5 Assainissement 4 Espace Naturel 3 Transports

Conclusions

10 Favorable 7 Sans objet/Communiqué 4 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Incompétence/Judiciaire 1 Incompétence/Privé

Modes de consultation

22 Affaire courante 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

Gouvernement.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
info@data.gouv.fr