CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Environnement Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20161374
    Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
    Copie des documents suivants : 1) le dossier relatif au schéma directeur d'eau potable de Nimes...
    12/05/2016 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
  • Avis 20152799
    Province Sud de Nouvelle-Calédonie
    Copie des éléments suivants : 1) les documents indiquant la composition du charbon utilisé par...
    30/07/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération Nîmes Métropole 1 Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Séances

1 30/07/2015 1 12/05/2016

Mots-clés

1 Eau 1 Risques chimiques et radiologiques

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Risques Naturels Et Technologiques

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf sécurité
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page