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Sectes Enseignement Loisirs Loisirs / Enseignement Scolaire Culture Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20181526
    Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
    Communication de l'ensemble des rapports d'inspection concernant l'école privée hors contrat «...
    06/09/2018 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Sectes Inspection
  • Avis 20213046
    Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
    Communication, à la suite d'une première transmission, dans le cadre d'une enquête sur les...
    17/06/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Inspection Sectes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 1 Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)

Séances

1 06/09/2018 1 17/06/2021

Mots-clés

2 Inspection 1 Institution scolaire

Thèmes

2 Culture 2 Loisirs 2 Enseignement Scolaire

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf vie privée
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