CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Marseille Etat civil Enseignement Loisirs Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20180695
    Mairie de Marseille
    Consultation des tables décennales pour la période 1972 à 1982.
    31/05/2018 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
  • Avis 20233154
    Mairie de Marseille
    22/06/2023 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/05/2018 1 22/06/2023

Thèmes

2 Culture 2 Loisirs 2 Archives

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page