Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
27/03/2014
Enseignement
Loisirs/Sport
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf appréciation
Avis 20140701
Fédération française des échecs (FFE)
Copie de l’intégralité du rapport de la commission d’action disciplinaire et d’éthique (CADE) du...
27/03/2014
Favorable/Sauf appréciation
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf vie privée
Enseignement
Culture
Loisirs/Sport
Fédérations sportives