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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil régional d'Ile-de-France
29/10/2020
Enseignement
Avis 20203062
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, par téléchargement, à la suite d'une première transmission incomplète, de la...
29/10/2020
Favorable/Sauf article L311-6
Sans objet/Communiqué
Enseignement
Culture
Loisirs / Culture
Subvention
Développement culturel