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Enseignement Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf judiciaire

  • Avis 20170407
    Ministère de la culture
    Communication des documents suivants mentionnés dans le rapport de présentation du plan de...
    27/04/2017 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf judiciaire Enseignement Culture Loisirs Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
  • Avis 20181757
    Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
    Communication de l'entier dossier scolaire de son fils, X, né en 2010.
    12/07/2018 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
  • Avis 20141570
    Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Meuse (DSDEN 55)
    Communication des rapports d'inspection de l'école privée hors contrat des Trois Cailloux de Gimécourt.
    22/05/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Inspection
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Meuse (DSDEN 55) 1 Ministère de la culture 1 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)

Séances

1 22/05/2014 1 27/04/2017 1 12/07/2018

Mots-clés

1 Inspection 1 Institution scolaire 1 Patrimoine 1 Scolarité et examens

Thèmes

2 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 2 Loisirs 1 Culture 1 Enseignement Scolaire 3 Culture

Conclusions

3 Favorable/Sauf judiciaire 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Sauf appréciation
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