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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
30/04/2021
Permis de construire
Développement Durable Et Transports
Sans objet/Communiqué
Avis 20210919
Mairie de Vert-le-Petit
Communication, à ses frais, sous format papier ou numérique, des documents relatifs à l'étude...
30/04/2021
Sans objet/Communiqué
Environnement
Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Permis de construire