Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
26/01/2017
Délégation de service public
Développement Durable Et Transports
Favorable/Sauf préparatoire
Conseil 20165906
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Caractère communicable, au collectif « Eau Bien Commun Beaujolais », des documents suivants : 1)...
26/01/2017
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Sauf comportement
Environnement
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Eau
Délégation de service public