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Séance
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23/06/2016
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Culture
Loisirs
Affaire courante
Avis 20161757
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, du...
23/06/2016
Sans objet/Communiqué
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Culture
Loisirs/Culture
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