Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Administrative
Culture
Loisirs
Affaire courante
Avis 20131660
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication d'une copie des pièces du dossier BDC/CS-SUP/FF/AML/N°438197 créé par le bureau du...
25/04/2013
Sans objet/Inexistant
Sans objet/Détruit
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Supérieur
Examen et concours
Administrative