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Ministère des Armées 17/05/2019 Culture

  • Avis 20190151
    Ministère des Armées
    Communication des documents et éléments suivants : 1) compléments d’information souhaités par le...
    17/05/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Hors champ Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation Archives
  • Avis 20191453
    Ministère des Armées
    Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine du...
    17/05/2019 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Mots-clés

2 Archives par dérogation 1 Archives

Thèmes

2 Enseignement 2 Loisirs 2 Archives

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Irrecevable/Hors champ 1 Sans objet/Communiqué
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