CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
30/06/2020 Marché public Agriculture Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant

  • Avis 20193982
    Présidence de la Polynésie française
    Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot...
    30/06/2020 Défavorable/Secret des affaires Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Secret des affaires 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • Gouvernement.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page